Christian Ménard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Ménard (Christian)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000048385339(source JORF)
nomination
11 Novembre 202311/11/2023
De: MÉNARD (Christian, Franck, Moïse, Gérard)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et nomination d'une société à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000046734046(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 202214/12/2022
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
Colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2018-26 du
19 janvier 2018
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2020-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000042481790(source JORF)
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Ménard (Christian, Jean, Marie)
ancien député du Finistère, cofondateur et président d'honneur d'une association pour le développement des soins médicaux à domicile ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Christian Ménard
au nom de la commission de la défense, n° 2937 ; Discussion et adoption le
25 novembre 2010
(TA n° 563). Sénat : Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, n° 134 (2010-2011) ; Rapport de
Objet:
à exécuter ou à faire exécuter les mesures de contrôle et de coercition prévues par le droit international, le titre II du livre V de la première partie du même code et la présente loi soit sous l'autorité du préfet maritime ou, outre-mer, du délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer, soit sous l'autorité d'un commandement civil ou militaire désigné dans un cadre international
« A l'égard des personnes à bord peuvent être mises en œuvre les mesures de coercition prévues par les dispositions du chapitre unique du titre II du livre V de la première partie du même code relatives au régime de 1 Travaux préparatoires : loi n° 2011-13. Sénat : Projet de loi n° 607 rectifié (2008-2009) ; Rapport de
Groupe:
Autorité du préfet maritime ou, outre-mer, du délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer, soit sous l'autorité d'un commandement civil ou militaire désigné dans un cadre international
JUSD1119584C(source BOMJ)
habilitation
13 Juillet 201113/07/2011
De: Christian Ménard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
conseil_administration
ESRR0900453A(source BOESR)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: MÉNARD (Christian, Franck, Moïse, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri AUBIN, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000020688798(source JORF)
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: MÉNARD (Christian, Franck, Moïse, Gérard)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000020688798(source JORF)
cessation de fonction
04 Juin 200904/06/2009
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
chef de bataillon, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018740266(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Christian Menard
député du Finistère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
JORFTEXT000000428212(source JORF)
charge
31 Juillet 200331/07/2003
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
ARMEE BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Menard (Christian)
adjudant, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Ménard (Christian, Franck, Moïse, Gérard)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Pujol (Claire, Marie-Gilberte, Alberte), épouse Taunais
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000208286(source JORF)
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Menard (Christian, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Menard (Christian, Yves, Guy)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Menard (Christian)
médecin; 22 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Menard (Christian, Pierre)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Menard (Christian, Jean-Marie, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.